MENTIONS LEGALES
Informations légales
Ce site internet est édité et financé par GRAINE DE JOIE EVENT, ayant pour numéro SIRET 882 831 050 000 19 ayant le siège social à Sannois.
GRAINE DE JOIE EVENT est une marque déposée auprès de l’INPI depuis le 23 décembre 2016 sous le numéro 4318208 et ayant pour mandataire Margaux Maretta.
Droit d'auteur
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site ne sont pas libres de droit et sont -sauf mention contraire- la propriété exclusive de Graine de Joie event.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Les documents, informations, éléments graphiques, … de toute nature figurant sur www.grainedejoie-event.fr ne peuvent faire l’objet de copie sauf à des fins strictement privées.
De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite.
Liens hypertextes
Graine de Joie event autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse www.grainedejoie-event.fr. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. Graine de Joie event se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas il informera la personne concernée.
Liens hypertextes
Graine de Joie event décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur. Graine de Joie event décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site www.grainedejoie-event.fr.
Utilisation des cookies
Ce site utilise des cookies dans le seul but d’améliorer l’expérience utilisateur des internautes. Il n’existe aucune affiliation à des programme de tracking ou d’analyse marketing ni de système publicitaire. Les données des visiteurs du site ne sont ni stockées, ni cédées à un tiers.
Informations nominatives / Protection des données personnelles
Le site www.grainedejoie-event.fr, tel qu’il a été initialement conçu, n’a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs. Il se peut toutefois qu’il soit amené à le faire de manière accessoire, notamment pour leur adresser une lettre d’informations, pour la réalisation d’études statistiques ou pour répondre à des questions directement posées à l’administrateur du site. Dans ce cas, Graine de Joie event s’engage à ne pas faire usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement.
Les données collectées ne sont destinées qu’à l’usage propre de Graine de Joie event et à celui de ses sous-traitants dans l’exercice de leurs missions (l’hébergeur du site notamment). Ainsi, tout sous-traitant amené, à cette occasion, à prendre connaissance de ces données sera soumis à une obligation de confidentialité. Il devra notamment s’interdire d’utiliser pour son propre compte ou encore de communiquer à des tiers tout ou partie de ces données personnelles.
Dans ce site, les internautes peuvent être amenés à communiquer des données personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés. Si tel est le cas, conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s’adressant à l’adresse suivante : contact@grainedejoie-event.fr.
Editeur
GRAINE DE JOIE EVENT
14 promenade des 2 puits
95110 Sannois – France
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Développement
NETISSIMO
79 rue de Patay 75013 Paris
contact@netissimo.fr
01 89 16 21 19
